Tableaux, Mobilier & Objets d’Art

date de la vente
Mercredi 22 mars 2017 à 13h30
lieu de vente
Salle 1-7 - Drouot-Richelieu, 9, rue Drouot 75009 Paris
Maigret (Thierry de)
EMail :
contact@thierrydemaigret.com
tel :
01 44 83 95 20

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
Tableaux, Mobilier & Objets d’Art

EXPOSITIONS PUBLIQUES – HÔTEL DROUOT :
Mardi 21 mars de 11 heures à 18 heures
Mercredi 22 mars de 11 heures à 12 heures

Téléphone pendant l’exposition et la vente : + 33 (0)1 48 00 20 01

Experts :
TABLEAUX et DESSINS ANCIENS
René MILLET (lots 1 à 97 ; 99 à 104 ; 106 à 117)
12, rue Rossini - 75009 Paris
Tél. : + 33 (0)1 44 51 05 90
expert@rmillet.net

Cabinet de BAYSER (lot 98)
69 Rue Sainte-Anne - 75002 Paris
Tél. : + 33 (0)1 47 03 49 87 - Fax : + 33 (0)1 42 97 51 03
info@debayser.com

HAUTE ÉPOQUE et VITRAUX
François de LAVAISSIERE (lots 118 à 120 ;
123 à 125 ; 127 à 131 ; 133 à 139 ; 141 ; 165)
Château de Pouzilhac – 30210 Pouzilhac
Tél. : + 33 (0)6 07 80 51 18
expert@lavaissiere.com

TEXTILE
Séverine EXPERTON-DARD (lot 145)
Tél. : + 33 (0)6 80 65 12 18
sedxpert@gmail.com

SCULPTURES
Alexandre LACROIX
(lots 153 et 154)
69, rue Sainte Anne - 75002 PARIS
Tel : + 33 (0)6 86 28 70 75
a.lacroix@sculptureetcollection.com

MOBILIER et OBJETS d’ART
Cabinet ETIENNE - MOLINIER
(lots 105 ; 121 ; 122 ; 126 ; 132 ; 140 ; 142 à 144 ;
146 à 152 ; 155 à 164 ; 166 à 339)
164, rue de Lourmel - 75015 Paris
Tél. : + 33 (0)6 09 25 26 27
spe3@wanadoo.fr

TAPIS - TAPISSERIES
Elisabeth FLORET
(lots 340 à 349)
23, rue Viète - 75017 Paris
Tél. : + 33 (0)6 12 31 04 27
elisabeth.floret@libertysurf.fr

Commissaires priseurs habilités à diriger les ventes :
Thierry DE MAIGRET et Maire OLLIER

Contact à l’Etude :
Ségolène BOULARD
sboulard@tdemaigret.fr
CONDITIONS DE VENTE
CONDITIONS DE LA VENTE

La vente est régie par les articles L312-4 du code du commerce. La SVV Thierry de Maigret opérateur de vente agit comme mandataire du vendeur et ses rapports avec les enchérisseurs sont précisés par ces conditions de ventes.
Les biens mis en vente : Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la maison de vente et des experts qui l’assistent, compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente. Le rentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une mesure conservatoire et non comme un vice ; les dimensions, poids et estimations sont indicatifs. Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente. Il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. La SVV se tient à votre disposition pour tout renseignement, et invite chaque intéressé à se renseigner sur les lots.
Les enchères : L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre son nom et adresse, en présentant un justificatif d’identité et des coordonnées bancaires. Tout enchérisseur est censé enchérir pour son propre compte et est tenu pour seul responsable de l’enchère. Si celui-ci enchérit pour le compte d’un tiers, il devra faire connaître l’identité de cette personne au préalable, afin que la facture soit correctement établie. Aucune modification ne pourra être faite après la vente. En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot sera remis immédiatement aux enchères, et toute personne intéressée sera invitée à participer à nouveau aux enchères. Le commissaire-priseur et les experts se réservent la faculté, dans l’intérêt de la vente, de réunir, diviser ou retirer tout lot de la vente.
Ordre d’achat : La maison de vente peut exécuter gracieusement tout ordre d’achat. Il convient d’en faire la demande par écrit, 24 heures avant la vacation, à l’aide du formulaire dûment rempli et accompagné d’un chèque ou de coordonnées bancaires. La SVV Thierry de MAIGRET agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions précisées dans ce formulaire, ceci afin d’essayer d’acheter au plus bas prix le lot concerné, et en ne dépassant pas le montant maximum indiqué. En cas d’enchères dans la salle pour un même montant, l’enchérisseur présent aura la priorité.
Les enchères téléphoniques sont acceptées pour les lots dont l’estimation basse est supérieure à 300 €. Il est recommandé de préciser un ordre d’achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom au cas où nous serions dans l’impossibilité de vous joindre. La Maison de vente n’est pas responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre d’achat par erreur, omission, par dysfonctionnement téléphonique ou pour toute autre cause.
Paiement du prix : La vente est conduite en euros et se fait expressément au comptant. L’adjudicataire devra s’acquitter en sus du prix d’adjudication, des taxes et frais de vente de 25,20 % TTC (21 % HT + TVA 20 %) et 26.37 % TTC pour les livres (21 % HT + TVA 5.5 %). Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
Moyens de paiement :
- par chèque, obligatoirement accompagné d’une pièce d’iden-tité ; seul l’encaissement du chèque non-certifié vaut règlement et transfert de propriété. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après accord préalable de la Société de Vente. Pour cela il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d’achat, qu’ils transmettront à la Société de Vente.
- en espèces dans la limite de taxes et frais compris, 1 000 € pour les résidents français particuliers et les professionnels, de 15 000 € pour les particuliers étrangers sur justificatifs de leur identité, de la provenance des fonds et de leur déclaration des sommes auprès de l’administration des douanes, décret n°2010 - 662 du 16 juin 2010.
- par virement en indiquant le numéro de bordereau
- par carte Visa et MasterCard
TVA : La TVA incluse dans la marge pourra être remboursée aux acheteurs non-résidents de l’union européenne après envoi à la SVV du document douanier d’exportation, exemplaire n°3, visé par les douanes, et ce dans le délai de deux mois après la vente. Aucun bordereau HT ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation, le seul numéro de TVA intra-communautaire ne suffisant pas.
Défaut de paiement : Le paiement par chèque sans provision ou le défaut de paiement n’entraîne pas la responsabilité de la Société de Vente et en conséquence la délivre de l’obligation de paiement au vendeur.
A expiration du délai d’un mois après mise en demeure de l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception à ses frais, et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 300 Euros.
L’application de cette cause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages-intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère.
Folle enchère : à défaut de paiement par l’adjudicataire, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant : si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommage. Intérêts dûs par l’adjudicataire défaillant.
Retrait des lots : Aucun lot ne sera remis avant acquittement de la totalité de sommes dues. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu’à encaissement. Les achats volumineux adjugés qui n’auront pas été retirés à Drouot le lendemain de la vente avant 10 heures en salle, seront entreposés au magasinage de l’hôtel Drouot ; ils demeurent sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Les frais de stockage dus par l’acquéreur devront être réglés au magasinage de l’hôtel Drouot avant enlèvement des lots et sur présentation du bordereau acquitté. Les objets de petit volume peuvent être gardés à l’étude pendant 15 jours après la vente ; au-delà, des frais de garde de 3 euros par jour et par objet seront réclamés.
Expédition des lots : L’expédition des lots est une facilité accordée par la SVV aux clients, la SVV n’est pas responsable du transport des lots. L’envoi des lots ne se fera qu’à la demande expresse et écrite de l’adjudicataire après la vente accompagnée d’une lettre de décharge de responsabilité, et à ses frais.
Exportation des lots : L’exportation des lots peut être soumise à l’obtention d’autorisations, sous la responsabilité de l’acheteur. L’obtention, le refus ou les délais d’obtention d’autorisations ne peuvent conditionner le délai de paiement ni motiver l’annulation de la vente.
Droit de préemption : L’Etat français dispose d’un droit de préemption des oeuvres vendues, par déclaration dès l’adjudication prononcée, auprès du commissaire-priseur. L’Etat dispose d’un délai de 15 jours pour confirmer l’exercice de ce droit. Dans ce cas, il se substitue au dernier enchérisseur.
Droit d’accès : Le droit d’accès est le droit reconnu à toute personne d’interroger le responsable d’un traitement pour savoir s’il détient des informations sur elle, et le cas échéant d’en obtenir communication. Cf. article 32 de la loi et modèles de mentions d’information dans la notice.

Lotn 34
Ecole ITALIENNE vers 1500, suiveur de Pietro VANNUCCI, dit IL PERUGINO
Estimation :
20 000 - 30 000 €

Le Christ en croix entre saint François et saint Dominique
Panneau de peuplier, une planche, non parqueté. Restaurations. Sans cadre 51,5 x 40 cm
La scène se déroule au premier plan d'un paysage lacustre dominé par un large ciel surplombant des collines boisées s'étageant dans le lointain où s'intègrent à gauche la vue d'une cité fortifiée et à droite des frondaisons. La croix où le crucifié prend place est implantée très haut au centre du paysage derrière le crâne d'Adam. De part et d'autre prennent place les deux saints agenouillés: à gauche saint François exhibe ses stigmates, à droite saint Dominique se reconnaît à son habit blanc et noir, le lys et le livre tenus dans sa main gauche et le rosaire dans sa main droite. Le Christ, la tête couronnée d'épines et auréolée du nimbe crucifère, est vêtu d'un simple pagne drapé autour des hanches, le torse nu laisse voir la plaie costale sanguinolente.
Cette composition s'inspire des modèles de Crucifixion créés à l'extrême fin du XVème siècle par Pietro Perugino (Citta della Pieve vers 1448 - Fontignano 1523): le Triptyque Galitzin (Washington, National Gallery) généralement daté 1485-1490; la fresque de l'église florentine de Santa Maria Maddalena dei Pazzi (1494-1496) et le panneau (Florence, Galleria dell'Accademia) provenant de San Gerolamo delle Poverine à Florence placé entre 1497 et 1505 (voir P. Scarpellini, Perugino, Milan, 1984, n° 38, reproduit fig. 56; n° 68, reproduit fig. 106 et n° 140, reproduit fig. 232)
Maître ombrien loué et fortement apprécié par ses contemporains, mais parfois contesté, Perugin dirigea plusieurs ateliers en particulier à Florence, à Rome et à Pérouse où nombre de ses élèves ou aides reproduisirent ses modèles (voir F. Mancini, «Considerazioni sulla bottega umbra del Perugino», L. Teza, Pietro Vannucci il Perugino, Atti del convegno Internazionale di studi Pérouse 25-28 octobre 2004, p. 329-334).
C'est ici le cas de l'auteur encore anonyme de ce Calvaire, inédit jusqu'à présent, qui non seulement puise son inspiration dans les compositions citées, mais est également influencé par des représentations du paysage intimement lié à la scène représentée et provenant d'autres oeuvres de Pérugin: ainsi les collines descendant en pente douce vers le bord du lac (Trasimène?) s'étirant à perte de vue dans une atmosphère limpide au coloris dilué et où se profile à gauche la vue d'une ville fortifiée, sans doute vision de Jérusalem, théâtre de la Crucifixion, trouve sa source dans le paysage du retable de la Vision de Saint Bernard de 1489 (Munich, Alte Pinakothek. Voir P. Scarpellini, op. cit., n° 47, reproduit fig. 73). L'unique dessin de paysage du Pérugin (New York, Metropolitan Museum) en serait la première pensée (Voir le catalogue de l'exposition Perugia e l'Umbria, Perugino, Il divin Pittore, Pérouse, 2004, p. 375). Il en est de même de la Mise au Tombeau de 1495 (Florence, Palais Pitti) ou du panneau Apollon et Daphnis (Paris, Louvre; idem, n° 49, fig. 81) dont la date oscille selon la critique entre la jeunesse et la vieillesse de l'artiste (sur Perugin et le paysage voir le catalogue de l'exposition Perugino e il Paesaggio, Citta della Pieve, 2004, pp.15-40).
Quant à l'exécution, par rapport à Perugin, les différences résident principalement dans le traitement longiligne du corps du Christ, dans sa position plus statique -jambes serrées, pagne drapé sans agitation- et dans sa musculature moins marquée; la végétation touffue et sombre éclairée par quelques rehauts de blancs rappellerait plutôt Pinturicchio et le graphisme appuyé des architectures reste encore lié à la manière plus ancienne d'un Benedetto Bonfigli (documenté de 1445-Pérouse 1496) prédécesseur ombrien de Perugin.
A notre sens et, tout en tenant compte de l'état de la peinture, il semble que l'on puisse trouver des rapports valables entre les deux saints de notre panneau et la suite de personnages dans l'Adoration des Mages (Pérouse, Galleria Nazionale dell'Umbria. Voir P. Scarpellini, op.cit., n° 189, reproduit fig. 294): les types physionomiques aux têtes rondes, aux visages triangulaires ponctués de petits yeux, aux bouches menues, aux mentons pointus prolongés de fines barbiches ainsi que les drapés aux plis peu profonds, militent pour ce rapprochement. Dans son ensemble, la critique a jugé l'Adoration des Mages comme oeuvre d'atelier sur une idée du Perugin. C'est peut-être l'un des aides de ce même atelier que l'on peut repérer ici dans notre Calvaire

Tableaux, Mobilier & Objets d’Art

date de la vente
Mercredi 22 mars 2017 à 13h30
lieu de vente
Salle 1-7 - Drouot-Richelieu, 9, rue Drouot 75009 Paris
Maigret (Thierry de)
EMail :
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EXPOSITIONS PUBLIQUES – HÔTEL DROUOT :
Mardi 21 mars de 11 heures à 18 heures
Mercredi 22 mars de 11 heures à 12 heures

Téléphone pendant l’exposition et la vente : + 33 (0)1 48 00 20 01

Experts :
TABLEAUX et DESSINS ANCIENS
René MILLET (lots 1 à 97 ; 99 à 104 ; 106 à 117)
12, rue Rossini - 75009 Paris
Tél. : + 33 (0)1 44 51 05 90
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Cabinet de BAYSER (lot 98)
69 Rue Sainte-Anne - 75002 Paris
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HAUTE ÉPOQUE et VITRAUX
François de LAVAISSIERE (lots 118 à 120 ;
123 à 125 ; 127 à 131 ; 133 à 139 ; 141 ; 165)
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MOBILIER et OBJETS d’ART
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146 à 152 ; 155 à 164 ; 166 à 339)
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Elisabeth FLORET
(lots 340 à 349)
23, rue Viète - 75017 Paris
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Commissaires priseurs habilités à diriger les ventes :
Thierry DE MAIGRET et Maire OLLIER

Contact à l’Etude :
Ségolène BOULARD
sboulard@tdemaigret.fr
CONDITIONS DE VENTE
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La vente est régie par les articles L312-4 du code du commerce. La SVV Thierry de Maigret opérateur de vente agit comme mandataire du vendeur et ses rapports avec les enchérisseurs sont précisés par ces conditions de ventes.
Les biens mis en vente : Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la maison de vente et des experts qui l’assistent, compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente. Le rentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une mesure conservatoire et non comme un vice ; les dimensions, poids et estimations sont indicatifs. Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente. Il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. La SVV se tient à votre disposition pour tout renseignement, et invite chaque intéressé à se renseigner sur les lots.
Les enchères : L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre son nom et adresse, en présentant un justificatif d’identité et des coordonnées bancaires. Tout enchérisseur est censé enchérir pour son propre compte et est tenu pour seul responsable de l’enchère. Si celui-ci enchérit pour le compte d’un tiers, il devra faire connaître l’identité de cette personne au préalable, afin que la facture soit correctement établie. Aucune modification ne pourra être faite après la vente. En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot sera remis immédiatement aux enchères, et toute personne intéressée sera invitée à participer à nouveau aux enchères. Le commissaire-priseur et les experts se réservent la faculté, dans l’intérêt de la vente, de réunir, diviser ou retirer tout lot de la vente.
Ordre d’achat : La maison de vente peut exécuter gracieusement tout ordre d’achat. Il convient d’en faire la demande par écrit, 24 heures avant la vacation, à l’aide du formulaire dûment rempli et accompagné d’un chèque ou de coordonnées bancaires. La SVV Thierry de MAIGRET agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions précisées dans ce formulaire, ceci afin d’essayer d’acheter au plus bas prix le lot concerné, et en ne dépassant pas le montant maximum indiqué. En cas d’enchères dans la salle pour un même montant, l’enchérisseur présent aura la priorité.
Les enchères téléphoniques sont acceptées pour les lots dont l’estimation basse est supérieure à 300 €. Il est recommandé de préciser un ordre d’achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom au cas où nous serions dans l’impossibilité de vous joindre. La Maison de vente n’est pas responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre d’achat par erreur, omission, par dysfonctionnement téléphonique ou pour toute autre cause.
Paiement du prix : La vente est conduite en euros et se fait expressément au comptant. L’adjudicataire devra s’acquitter en sus du prix d’adjudication, des taxes et frais de vente de 25,20 % TTC (21 % HT + TVA 20 %) et 26.37 % TTC pour les livres (21 % HT + TVA 5.5 %). Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
Moyens de paiement :
- par chèque, obligatoirement accompagné d’une pièce d’iden-tité ; seul l’encaissement du chèque non-certifié vaut règlement et transfert de propriété. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après accord préalable de la Société de Vente. Pour cela il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d’achat, qu’ils transmettront à la Société de Vente.
- en espèces dans la limite de taxes et frais compris, 1 000 € pour les résidents français particuliers et les professionnels, de 15 000 € pour les particuliers étrangers sur justificatifs de leur identité, de la provenance des fonds et de leur déclaration des sommes auprès de l’administration des douanes, décret n°2010 - 662 du 16 juin 2010.
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TVA : La TVA incluse dans la marge pourra être remboursée aux acheteurs non-résidents de l’union européenne après envoi à la SVV du document douanier d’exportation, exemplaire n°3, visé par les douanes, et ce dans le délai de deux mois après la vente. Aucun bordereau HT ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation, le seul numéro de TVA intra-communautaire ne suffisant pas.
Défaut de paiement : Le paiement par chèque sans provision ou le défaut de paiement n’entraîne pas la responsabilité de la Société de Vente et en conséquence la délivre de l’obligation de paiement au vendeur.
A expiration du délai d’un mois après mise en demeure de l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception à ses frais, et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 300 Euros.
L’application de cette cause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages-intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère.
Folle enchère : à défaut de paiement par l’adjudicataire, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant : si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommage. Intérêts dûs par l’adjudicataire défaillant.
Retrait des lots : Aucun lot ne sera remis avant acquittement de la totalité de sommes dues. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu’à encaissement. Les achats volumineux adjugés qui n’auront pas été retirés à Drouot le lendemain de la vente avant 10 heures en salle, seront entreposés au magasinage de l’hôtel Drouot ; ils demeurent sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Les frais de stockage dus par l’acquéreur devront être réglés au magasinage de l’hôtel Drouot avant enlèvement des lots et sur présentation du bordereau acquitté. Les objets de petit volume peuvent être gardés à l’étude pendant 15 jours après la vente ; au-delà, des frais de garde de 3 euros par jour et par objet seront réclamés.
Expédition des lots : L’expédition des lots est une facilité accordée par la SVV aux clients, la SVV n’est pas responsable du transport des lots. L’envoi des lots ne se fera qu’à la demande expresse et écrite de l’adjudicataire après la vente accompagnée d’une lettre de décharge de responsabilité, et à ses frais.
Exportation des lots : L’exportation des lots peut être soumise à l’obtention d’autorisations, sous la responsabilité de l’acheteur. L’obtention, le refus ou les délais d’obtention d’autorisations ne peuvent conditionner le délai de paiement ni motiver l’annulation de la vente.
Droit de préemption : L’Etat français dispose d’un droit de préemption des oeuvres vendues, par déclaration dès l’adjudication prononcée, auprès du commissaire-priseur. L’Etat dispose d’un délai de 15 jours pour confirmer l’exercice de ce droit. Dans ce cas, il se substitue au dernier enchérisseur.
Droit d’accès : Le droit d’accès est le droit reconnu à toute personne d’interroger le responsable d’un traitement pour savoir s’il détient des informations sur elle, et le cas échéant d’en obtenir communication. Cf. article 32 de la loi et modèles de mentions d’information dans la notice.

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François de LAVAISSIERE (lots 118 à 120 ;
123 à 125 ; 127 à 131 ; 133 à 139 ; 141 ; 165)
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Tél. : + 33 (0)6 80 65 12 18
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Alexandre LACROIX
(lots 153 et 154)
69, rue Sainte Anne - 75002 PARIS
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MOBILIER et OBJETS d’ART
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(lots 105 ; 121 ; 122 ; 126 ; 132 ; 140 ; 142 à 144 ;
146 à 152 ; 155 à 164 ; 166 à 339)
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Elisabeth FLORET
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CONDITIONS DE LA VENTE

La vente est régie par les articles L312-4 du code du commerce. La SVV Thierry de Maigret opérateur de vente agit comme mandataire du vendeur et ses rapports avec les enchérisseurs sont précisés par ces conditions de ventes.
Les biens mis en vente : Les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de la maison de vente et des experts qui l’assistent, compte tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente. Le rentoilage, parquetage ou doublage sont considérés comme une mesure conservatoire et non comme un vice ; les dimensions, poids et estimations sont indicatifs. Une exposition préalable permet aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente. Il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. La SVV se tient à votre disposition pour tout renseignement, et invite chaque intéressé à se renseigner sur les lots.
Les enchères : L’adjudicataire sera le plus offrant et dernier enchérisseur, et aura pour obligation de remettre son nom et adresse, en présentant un justificatif d’identité et des coordonnées bancaires. Tout enchérisseur est censé enchérir pour son propre compte et est tenu pour seul responsable de l’enchère. Si celui-ci enchérit pour le compte d’un tiers, il devra faire connaître l’identité de cette personne au préalable, afin que la facture soit correctement établie. Aucune modification ne pourra être faite après la vente. En cas de double enchère reconnue effective par le commissaire-priseur, le lot sera remis immédiatement aux enchères, et toute personne intéressée sera invitée à participer à nouveau aux enchères. Le commissaire-priseur et les experts se réservent la faculté, dans l’intérêt de la vente, de réunir, diviser ou retirer tout lot de la vente.
Ordre d’achat : La maison de vente peut exécuter gracieusement tout ordre d’achat. Il convient d’en faire la demande par écrit, 24 heures avant la vacation, à l’aide du formulaire dûment rempli et accompagné d’un chèque ou de coordonnées bancaires. La SVV Thierry de MAIGRET agira pour le compte de l’enchérisseur, selon les instructions précisées dans ce formulaire, ceci afin d’essayer d’acheter au plus bas prix le lot concerné, et en ne dépassant pas le montant maximum indiqué. En cas d’enchères dans la salle pour un même montant, l’enchérisseur présent aura la priorité.
Les enchères téléphoniques sont acceptées pour les lots dont l’estimation basse est supérieure à 300 €. Il est recommandé de préciser un ordre d’achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom au cas où nous serions dans l’impossibilité de vous joindre. La Maison de vente n’est pas responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre d’achat par erreur, omission, par dysfonctionnement téléphonique ou pour toute autre cause.
Paiement du prix : La vente est conduite en euros et se fait expressément au comptant. L’adjudicataire devra s’acquitter en sus du prix d’adjudication, des taxes et frais de vente de 25,20 % TTC (21 % HT + TVA 20 %) et 26.37 % TTC pour les livres (21 % HT + TVA 5.5 %). Aucun lot ne sera remis aux acquéreurs avant acquittement de l’intégralité des sommes dues.
Moyens de paiement :
- par chèque, obligatoirement accompagné d’une pièce d’iden-tité ; seul l’encaissement du chèque non-certifié vaut règlement et transfert de propriété. Les chèques tirés sur une banque étrangère ne seront autorisés qu’après accord préalable de la Société de Vente. Pour cela il est conseillé aux acheteurs d’obtenir, avant la vente, une lettre accréditive de leur banque pour une valeur avoisinant leur intention d’achat, qu’ils transmettront à la Société de Vente.
- en espèces dans la limite de taxes et frais compris, 1 000 € pour les résidents français particuliers et les professionnels, de 15 000 € pour les particuliers étrangers sur justificatifs de leur identité, de la provenance des fonds et de leur déclaration des sommes auprès de l’administration des douanes, décret n°2010 - 662 du 16 juin 2010.
- par virement en indiquant le numéro de bordereau
- par carte Visa et MasterCard
TVA : La TVA incluse dans la marge pourra être remboursée aux acheteurs non-résidents de l’union européenne après envoi à la SVV du document douanier d’exportation, exemplaire n°3, visé par les douanes, et ce dans le délai de deux mois après la vente. Aucun bordereau HT ne sera établi sans justificatif officiel d’exportation, le seul numéro de TVA intra-communautaire ne suffisant pas.
Défaut de paiement : Le paiement par chèque sans provision ou le défaut de paiement n’entraîne pas la responsabilité de la Société de Vente et en conséquence la délivre de l’obligation de paiement au vendeur.
A expiration du délai d’un mois après mise en demeure de l’acquéreur par lettre recommandée avec avis de réception à ses frais, et à défaut de paiement de la somme due, il sera perçu sur l’acquéreur et pour prise en charge des frais de recouvrement un honoraire complémentaire de 10 % du prix d’adjudication, avec un minimum de 300 Euros.
L’application de cette cause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages-intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en oeuvre de la procédure de folle enchère.
Folle enchère : à défaut de paiement par l’adjudicataire, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant : si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommage. Intérêts dûs par l’adjudicataire défaillant.
Retrait des lots : Aucun lot ne sera remis avant acquittement de la totalité de sommes dues. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu’à encaissement. Les achats volumineux adjugés qui n’auront pas été retirés à Drouot le lendemain de la vente avant 10 heures en salle, seront entreposés au magasinage de l’hôtel Drouot ; ils demeurent sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. Les frais de stockage dus par l’acquéreur devront être réglés au magasinage de l’hôtel Drouot avant enlèvement des lots et sur présentation du bordereau acquitté. Les objets de petit volume peuvent être gardés à l’étude pendant 15 jours après la vente ; au-delà, des frais de garde de 3 euros par jour et par objet seront réclamés.
Expédition des lots : L’expédition des lots est une facilité accordée par la SVV aux clients, la SVV n’est pas responsable du transport des lots. L’envoi des lots ne se fera qu’à la demande expresse et écrite de l’adjudicataire après la vente accompagnée d’une lettre de décharge de responsabilité, et à ses frais.
Exportation des lots : L’exportation des lots peut être soumise à l’obtention d’autorisations, sous la responsabilité de l’acheteur. L’obtention, le refus ou les délais d’obtention d’autorisations ne peuvent conditionner le délai de paiement ni motiver l’annulation de la vente.
Droit de préemption : L’Etat français dispose d’un droit de préemption des oeuvres vendues, par déclaration dès l’adjudication prononcée, auprès du commissaire-priseur. L’Etat dispose d’un délai de 15 jours pour confirmer l’exercice de ce droit. Dans ce cas, il se substitue au dernier enchérisseur.
Droit d’accès : Le droit d’accès est le droit reconnu à toute personne d’interroger le responsable d’un traitement pour savoir s’il détient des informations sur elle, et le cas échéant d’en obtenir communication. Cf. article 32 de la loi et modèles de mentions d’information dans la notice.